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SOURCES DE L'HISTOIRE DE LA COMMUNE D'ARMENTIERES AVANT LA REVOLUTION DISPONIBLES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD

SERIE C : INTENDANCE

 

 

 
 

C 2.403 Procès contre la communauté d’Erquinghem (1412).

C 2.402 Droits de scel, de bourgeoisie, coutumes, draperie, assiette de la taille (1490).

C 2.391 Abus de juridiction commis par le seigneur d’Armentières (1519-1524).

Impositions : tonlieu (1521).

C 18.729 Vente du « fief du jardin » à J. de Harduin argentier de la ville (1532).

C 2.388 Déclarations de biens fonds (milieu du XVI° siècle).

C 306 Titres des privilèges de la ville (1550-1619).

C 2.806 Impositions : tailles (1551-1554).

C 2.394 Collège des jésuites (1556-1584).

C 2.384 Titres de la famille d’Egmont (1558-1683).

C 2.396 Impositions : impôt sur la bière (1566).

C 2.400 Commerce illicite de marchandises anglaises (1570).

C 2.353 Seigneurie de la Motte : impôts (XVII° siècle jusque 1667).

C 2.385 Confiscations (1609-1611).

C 2.405 Moulin (1614).

C 2.387 Fossé des Layes : plan (1622).

C 2.395 Franche foire (1622-1623).

C 2.390  Bailli (1639-1650).

C 3.207 Fortifications (1657).

C 2.389 Fortifications (1647-1672).

C 2.397 Pont-levis de la porte d’Arras (1649-1650).

C 2.393 Finances : audition des comptes (1653-1660).

C 2.398 Droit de passage des bateaux du gouverneur (1661).

C 2.381 Jésuites (1669-1739).

C 14.745 Commerce de draps (1673).

C 1.895 Confiscations (1677).

C 1.990 Prisée des grains (1684).

C 2.383 Dénombrement de la seigneurie du Vielbé (1694-1704).

C 2.406 Dénombrement de fiefs (1694-1723).

C 2.401 Fiefs (1694-1783).

C 2.380 Office de greffier civil et criminel (1695).

C 4.123 Brasserie (1696-1780).

C 4.104 Compte (1698).

C 2.379 Succession Le Pippre (1699).

C 1.336 Jésuites : bois à Genech (1700-1779).

C 412 Impositions : rébellion (1703).

C 2.404 Finances : comptes à rendre par le receveur au trésorier de Lille (1705-1706).

C 1497 Impositions : capitation (1706-1775).

C 2.968 Office de contrôleur, d’argentier (1709).

C 159 Dénombrement par le prince d’Egmont (1720).

C 360 Impositions : capitation (1722-1727).

C 966 Prolongement de la chaussée de Lille (1722-1723).

C 112 Prix (1724).

C 415 Impositions (1728).

C 2.378  Bailli (1733).

C 432 Instance entre le magistrat et le seigneur d’une part et le procureur des baillis des Etats de la Flandre wallonne d’autre part. (1733).

C 9.408  Maison des Bons Fils : internés (1736).

C 8.147 Maison de force (1739-1740).

C 3.752 Guelde la Motte : grains (1740-1778).

C 1.452  Boissons (1745).

C 9.143 Marquis d’Armentières, gouverneur d’Ath (1749).

C 2.377  Assistance publique (1751-1758). Impôt sur le vin (1751-1758).

C 159 Industrie : fabrication de fils de lin (1752).

C 220 Epidémies (1756-1787).

C 166 Région d’Armentières : métiers à toile (1759).

C 157 Industrie : manufacture de linge de table (1763).

C 94 Chaussées (1764).

C 2.331 Construction d’un pont sur la Lys (1764).

C 9.984 Pont (1764).

C 155 Industrie : manufacture de linge de table (1766).

C 158 Industrie : établissement d’une manufacture (1766).

C 5.012 Lys (1764-1768).

C 1.014 Redressement du lit de la Lys (1764-1769).

C 4.279 Redressement de la Lys (1767-1768).

C 5.013 Redressement de la Lys (1768).

C 866 Mercuriales (1768-1769).

C 316 Magistrat d’Armentières : procès contre le bailliage de la Salle de Lille (1769-1778).

C 18.085 Maison des Bons Fils : internements (1769-1789).

C 18.091 Maison des Bons Fils : internements (1769-1789).

C 18.093 Maison des Bons Fils : internements (1769-1789).

C 18.096 Maison des Bons Fils : internements (1769-1789).

C 597 Fief de la Motte : enclavement, projet d’échange (après 1769).

C 154 Industrie : manufacture de nappes et serviettes (1770).

C 1.015 Impositions : vingtièmes (1770-1788).

C 126 Négociants en toiles (1772).

C 574 Fief de la Motte : plans (1772-1780).

C 3.949 Maison des Bons Fils (1773).

C 2.382 Rues (1774).

C 933 Chemin de Dunkerque : droit de plantis (1774).

C 311 Magistrat d’Armentières : procès contre le bailliage de la salle de Lille (1776-1778).

C 3.932 Maison des Bons Fils (1776-1780).

C 19.382 Maison des Bons Fils : internements (1777).

C 19.389 Maison des Bons Fils : internements (1777).

C 19.390 Maison des Bons Fils : internements (1777).

C 18.856 Maison des Bons Fils : internements (1778).

C 18.860 Maison des Bons Fils : internements (1778).

C 979 Construction de la nouvelle chaussée (1778-1789).

C 9.268 Maison des Bons Fils (1779).

C 306 Coutume (1779).

C 3.968 Hôpital général (1779-1781). Jésuites (1779-1781).

C 939 Chemin d’Armentières à Lille : plantis vis-à-vis de la seigneurie du Petit Durenurt, plan (1781-1789).

C 566 Seigneurie dit le Gué la Motte : revendication du territoire par la Flandre wallonne et la Flandre maritime (1780-1783).

C 1.131 Masgueppe (1782).

C 3.086 Paroisse : biens dans les Pays-Bas autrichiens (1783-1784).

C 17.136 Maison de force (1784).

C 1.122 Droit de masscheffe (1785).

C 3.605 Seigneurie du Louwet : compte (1785-1790).

C 4.054 Sœurs grises (1786).

C 4.962 Collège : pensions (1786-1787).

C 15.664 Cachet de la ville (1788).

C 8.157 Maison de force : internés (1788).

C 9.643 Maison des Bons Fils : internés (1788-1789).

C 1.658 Fabricants de toiles à matelas (1788).

C 1.113 Troubles dus à la pénurie de subsistances (1789).

C 14.664 Révolution : contribution patriotique (1789).

C 1.167 Collège : religieux (1789).

C 310 Magistrat d’Armentières : procès contre le bailliage de Lille (XVIII° siècle).

C 290 Conflit entre le souverain bailliage, le clergé, la noblesse d’une part et les baillis des Etats, les échevins de Lille d’autre part. (fin XVIII° siècle).

C 1.015 Chaussée menant au pont sur la Lys (1789).. Vingtièmes (1789). Chaussée de Nieppe : plan (1789).

C 3715 à C 3721 Canton : capitation (1790). Paroisse : capitation (1790).

C 18.873 Curé constitutionnel (1791).

C 16.049  Exemption des droits pour 2 canons achetés à Dunkerque (1792).

C 16.065 Fraude : mesure pour y remédier (1792).

C 16.068 Demande d’augmentation du traitement des douaniers (1792).

C 2.386 Prisons (an VIII – an IX).




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